lundi 5 avril 2010
Kystes et autres choses: excellent blog médical.
A noter l'excellent blog médical (et malheureusement anonyme) " Kystes et autres choses ", par un néphroloque anonyme, amoureux de la kystogenèse rénale et de bien d'autres choses...
vendredi 2 avril 2010
Chambre Régionale des Comptes: La réponse du directeur général de l'AP-HP
Le Parisien a rendu compte dans ses pages de quelques unes des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes dans son rapport sur l’organisation des soins à l’AP-HP et remis en fin d’année dernière.
Ce rapport, qui porte sur la période 2004-2007, relève notamment des « inadéquations existantes dans l’affectation des ressources disponibles ».
Très consciente de ses marges de manœuvre pour améliorer son organisation et gagner en efficience dans le souci d’une gestion éthique de ses ressources qui, rappelons le, représentent 10% des moyens de l’hospitalisation publique, la gouvernance de l’AP-HP a engagé, dès 2008, une profonde réforme de l’institution, notamment avec la constitution de 12 nouveaux groupes hospitaliers (GH).
Confirmés dans leur principe par décision du Conseil d’Administration le 3 juillet 2009, ils se mettent progressivement en place et prennent forme au travers de projets très opérationnels.
Ils sont les véritables leviers de la transformation de l’AP-HP rendue nécessaire par l’évolution de son environnement. Il nous faut les conforter, car ils seront le lieu où se concrétisera la modernisation d’une offre de soins de haute qualité au meilleur coût pour la collectivité
Ces 12 groupes hospitaliers et les 3 hôpitaux hors groupes vont permettre de combiner réponse de proximité et soins de spécialités de haut niveau pour permettre de couvrir l’ensemble des besoins des patients
Ils vont favoriser une prise des décisions plus appropriée, plus rapide, plus efficace et donc mieux adaptée au fonctionnement quotidien de toutes les unités de travail.
Enfin, la modernisation du fonctionnement du Siège, le regroupement de ses équipes, l’utilisation optimisée des systèmes d’information contribueront à cette profonde transformation de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris qu’appellent de leurs vœux les patients et les professionnels de ses hôpitaux.
Benoit Leclercq , Directeur Général de l’AP-HP
Ce rapport, qui porte sur la période 2004-2007, relève notamment des « inadéquations existantes dans l’affectation des ressources disponibles ».
Très consciente de ses marges de manœuvre pour améliorer son organisation et gagner en efficience dans le souci d’une gestion éthique de ses ressources qui, rappelons le, représentent 10% des moyens de l’hospitalisation publique, la gouvernance de l’AP-HP a engagé, dès 2008, une profonde réforme de l’institution, notamment avec la constitution de 12 nouveaux groupes hospitaliers (GH).
Confirmés dans leur principe par décision du Conseil d’Administration le 3 juillet 2009, ils se mettent progressivement en place et prennent forme au travers de projets très opérationnels.
Ils sont les véritables leviers de la transformation de l’AP-HP rendue nécessaire par l’évolution de son environnement. Il nous faut les conforter, car ils seront le lieu où se concrétisera la modernisation d’une offre de soins de haute qualité au meilleur coût pour la collectivité
Ces 12 groupes hospitaliers et les 3 hôpitaux hors groupes vont permettre de combiner réponse de proximité et soins de spécialités de haut niveau pour permettre de couvrir l’ensemble des besoins des patients
Ils vont favoriser une prise des décisions plus appropriée, plus rapide, plus efficace et donc mieux adaptée au fonctionnement quotidien de toutes les unités de travail.
Enfin, la modernisation du fonctionnement du Siège, le regroupement de ses équipes, l’utilisation optimisée des systèmes d’information contribueront à cette profonde transformation de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris qu’appellent de leurs vœux les patients et les professionnels de ses hôpitaux.
Benoit Leclercq , Directeur Général de l’AP-HP
mardi 30 mars 2010
Les personnels hospitaliers mobilisés
Le Monde, 30 mars 2010
A l'appel de plusieurs syndicats (FO, CFTC, CFE CGC, UNSA-Santé), les personnels hospitaliers sont appelés à une manifestation nationale à Paris, mardi 30 mars 2010, afin de protester contre la réforme du secteur, qui remet en cause notamment la catégorie active et le départ à la retraite à 55 ans.
L'Assemblée nationale doit examiner les 30, 31 mars et 1er avril un article de loi "qui doit supprimer la catégorie active des personnels paramédicaux et des cadres soignants de la fonction publique hospitalière".
Le maintien du code des pensions et des statuts particuliers, la prise en compte de la pénibilité, le calcul de la pension sur la base des six derniers mois, l'arrêt de l'allongement de la durée de cotisation sont également des points soulevés par les syndicats.
A l'appel de plusieurs syndicats (FO, CFTC, CFE CGC, UNSA-Santé), les personnels hospitaliers sont appelés à une manifestation nationale à Paris, mardi 30 mars 2010, afin de protester contre la réforme du secteur, qui remet en cause notamment la catégorie active et le départ à la retraite à 55 ans.
L'Assemblée nationale doit examiner les 30, 31 mars et 1er avril un article de loi "qui doit supprimer la catégorie active des personnels paramédicaux et des cadres soignants de la fonction publique hospitalière".
Le maintien du code des pensions et des statuts particuliers, la prise en compte de la pénibilité, le calcul de la pension sur la base des six derniers mois, l'arrêt de l'allongement de la durée de cotisation sont également des points soulevés par les syndicats.
lundi 29 mars 2010
Les chirurgiens de la Clinique du sport payent pour leur grave silence
Claude Rambaud, juriste et présidente du Lien. Le Monde, 17 mars 2010
Vingt-deux ans après les premières contaminations à la bactérie xenopi de patients opérés à la Clinique du sport, à Paris, la justice a enfin rendu son jugement, mercredi 17 mars : deux des trois praticiens poursuivis ont été condamnés à de la prison ferme – le directeur Pierre Sagnet à quatre ans de prison, dont dix-huit mois fermes, et le chirurgien Didier Bornert, à deux ans de prison, dont six mois fermes.
Claude Rambaud, juriste et présidente du Lien, l'association de défense des victimes d'infections nosocomiales, analyse la portée de ce jugement.
Quel est votre sentiment à l'annonce de ce jugement ?
Claude Rambaud : C'est une condamnation juste mais sévère : les peines de prison ferme sont très rares pour des affaires médicales, à moins de violences volontaires, mais qui ne concernaient pas le dossier de la Clinique du sport. A part pour le scandale du sang contaminé, on a rarement vu de telles condamnations.
Si les juges ont prononcé des peines de prison ferme, c'est qu'ils ont estimé qu'il y avait eu une prise de risque délibérée pour les patients. C'est très grave et cela va donner à réfléchir à énormément de praticiens qui ne respectent pas les bonnes pratiques et qui passent outre les recommandations de lutte contre les infections nosocomiales.
L'instruction du dossier de la Clinique du sport a duré plus de dix ans. Le jugement est rendu treize ans après les premiers dépôts de plaintes. La justice a-t-elle été trop lente ?
C'est très long, surtout pour les victimes qui attendent. On peut déplorer cette lenteur de la justice française, mais celle-ci permet aussi de révéler des éléments du dossier qui autrement seraient passés inaperçus. Aujourd'hui, la justice est rendue, mais elle n'est pas définitive puisque les deux condamnés comptent faire appel. Les victimes doivent donc se préparer à encore plusieurs mois de galère.
Vous présidez l'association Le Lien qui représente les victimes d'infections nosocomiales. Comment les douze ex-patients de la Clinique du sport qui se sont portés partie civile ont-ils vécu ce procès ?
Cela a été très douloureux. Les victimes ont par moment été découragées. J'ai vu des anciens patients de la clinique pleurer car ils estimaient que le jugement n'arriverait jamais. Les victimes sont très atteintes par la longueur des procédures. [Signe de leur lassitude, une seule des douze parties civiles s'est déplacée, mercredi, pour entendre le jugement.]
L'affaire de la Clinique du sport a été la première à entraîner une prise de conscience du problème des infections nosocomiales. Il y a eu un avant et un après-Clinique du sport. Pensez-vous que ce jugement, sévère, constituera lui aussi un tournant, sur le volet juridique cette fois ?
Effectivement, l'affaire a déjà marqué puisque c'est à travers le scandale de la Clinique du sport que la lutte contre les infections nosocomiales a avancé, que les structures de surveillance ont été rendues plus contraignantes – bien qu'elles ne marchent pas toujours très bien –, et que le gouvernement a mis en place un plan de lutte pluriannuel.
Mais ce que je retiens de ce jugement, c'est que les praticiens de la Clinique du sport payent aussi leur silence. Quand les premiers cas de patients contaminés au xenopi ont été découverts à la Clinique du sport dès 1989, pourquoi l'équipe n'a-t-elle pas rappelé immédiatement l'ensemble des patients ? C'est grave, aussi grave que de ne pas avoir utilisé de l'eau stérile, car cela a entraîné la détérioration de la santé des victimes.
Malgré la médiatisation de cette affaire et des autres cas qui ont suivi, y a-t-il toujours un déficit d'information des patients potentiellement atteints ?
Oui, un grave déficit. Au Lien, nous recevons toutes les semaines des dossiers dans lesquels on a caché aux patients qu'ils étaient potentiellement atteints d'une infection nosocomiale. Du coup, les symptômes ne sont pas traités et la victime n'est pas orientée vers les bons circuits de soins. Dans le cas d'une infection au xenopi, lorsque les premières douleurs apparaissent, l'os est déjà complètement rongé. Il est donc trop tard.
La loi de 2002 sur les droits des malades stipule que tous les accidents médicaux doivent être déclarés, or ce n'est toujours pas le cas aujourd'hui. Quand va-t-on rendre obligatoire la déclaration des accidents médicaux ? Les professionnels n'informent pas les patients, n'informent pas les autorités administratives. C'est un acte anti-citoyen car nous ne pouvons pas faire de prévention. Il faut sortir de ce silence et qu'on arrête de mépriser les patients victimes.
Propos recueillis par Mathilde Gérard
Vingt-deux ans après les premières contaminations à la bactérie xenopi de patients opérés à la Clinique du sport, à Paris, la justice a enfin rendu son jugement, mercredi 17 mars : deux des trois praticiens poursuivis ont été condamnés à de la prison ferme – le directeur Pierre Sagnet à quatre ans de prison, dont dix-huit mois fermes, et le chirurgien Didier Bornert, à deux ans de prison, dont six mois fermes.
Claude Rambaud, juriste et présidente du Lien, l'association de défense des victimes d'infections nosocomiales, analyse la portée de ce jugement.
Quel est votre sentiment à l'annonce de ce jugement ?
Claude Rambaud : C'est une condamnation juste mais sévère : les peines de prison ferme sont très rares pour des affaires médicales, à moins de violences volontaires, mais qui ne concernaient pas le dossier de la Clinique du sport. A part pour le scandale du sang contaminé, on a rarement vu de telles condamnations.
Si les juges ont prononcé des peines de prison ferme, c'est qu'ils ont estimé qu'il y avait eu une prise de risque délibérée pour les patients. C'est très grave et cela va donner à réfléchir à énormément de praticiens qui ne respectent pas les bonnes pratiques et qui passent outre les recommandations de lutte contre les infections nosocomiales.
L'instruction du dossier de la Clinique du sport a duré plus de dix ans. Le jugement est rendu treize ans après les premiers dépôts de plaintes. La justice a-t-elle été trop lente ?
C'est très long, surtout pour les victimes qui attendent. On peut déplorer cette lenteur de la justice française, mais celle-ci permet aussi de révéler des éléments du dossier qui autrement seraient passés inaperçus. Aujourd'hui, la justice est rendue, mais elle n'est pas définitive puisque les deux condamnés comptent faire appel. Les victimes doivent donc se préparer à encore plusieurs mois de galère.
Vous présidez l'association Le Lien qui représente les victimes d'infections nosocomiales. Comment les douze ex-patients de la Clinique du sport qui se sont portés partie civile ont-ils vécu ce procès ?
Cela a été très douloureux. Les victimes ont par moment été découragées. J'ai vu des anciens patients de la clinique pleurer car ils estimaient que le jugement n'arriverait jamais. Les victimes sont très atteintes par la longueur des procédures. [Signe de leur lassitude, une seule des douze parties civiles s'est déplacée, mercredi, pour entendre le jugement.]
L'affaire de la Clinique du sport a été la première à entraîner une prise de conscience du problème des infections nosocomiales. Il y a eu un avant et un après-Clinique du sport. Pensez-vous que ce jugement, sévère, constituera lui aussi un tournant, sur le volet juridique cette fois ?
Effectivement, l'affaire a déjà marqué puisque c'est à travers le scandale de la Clinique du sport que la lutte contre les infections nosocomiales a avancé, que les structures de surveillance ont été rendues plus contraignantes – bien qu'elles ne marchent pas toujours très bien –, et que le gouvernement a mis en place un plan de lutte pluriannuel.
Mais ce que je retiens de ce jugement, c'est que les praticiens de la Clinique du sport payent aussi leur silence. Quand les premiers cas de patients contaminés au xenopi ont été découverts à la Clinique du sport dès 1989, pourquoi l'équipe n'a-t-elle pas rappelé immédiatement l'ensemble des patients ? C'est grave, aussi grave que de ne pas avoir utilisé de l'eau stérile, car cela a entraîné la détérioration de la santé des victimes.
Malgré la médiatisation de cette affaire et des autres cas qui ont suivi, y a-t-il toujours un déficit d'information des patients potentiellement atteints ?
Oui, un grave déficit. Au Lien, nous recevons toutes les semaines des dossiers dans lesquels on a caché aux patients qu'ils étaient potentiellement atteints d'une infection nosocomiale. Du coup, les symptômes ne sont pas traités et la victime n'est pas orientée vers les bons circuits de soins. Dans le cas d'une infection au xenopi, lorsque les premières douleurs apparaissent, l'os est déjà complètement rongé. Il est donc trop tard.
La loi de 2002 sur les droits des malades stipule que tous les accidents médicaux doivent être déclarés, or ce n'est toujours pas le cas aujourd'hui. Quand va-t-on rendre obligatoire la déclaration des accidents médicaux ? Les professionnels n'informent pas les patients, n'informent pas les autorités administratives. C'est un acte anti-citoyen car nous ne pouvons pas faire de prévention. Il faut sortir de ce silence et qu'on arrête de mépriser les patients victimes.
Propos recueillis par Mathilde Gérard
Procès de la Clinique du sport : prison ferme pour deux médecins
Le Monde, 17 mars 2010
Ce fut le premier d'une longue série de scandales médicaux liés aux infections nosocomiales. Mercredi 17 mars 2010, plus de vingt ans après les premières contaminations de patients de l'ancienne Clinique du sport, à Paris – aujourd'hui rebaptisée Centre médico-chirurgical Paris V –, le tribunal correctionnel de Paris a rendu un jugement sévère : le directeur Pierre Sagnet a été condamné à quatre ans de prison dont 18 mois ferme et 50 000 euros d'amende. Le chirurgien Didier Bornert a été condamné à deux ans de prison, dont six mois ferme, et le troisième chirurgien poursuivi, Patrick Béraud, à huit mois de prison avec sursis.
Une contamination détectée sur le tard
L'affaire éclate au grand jour le 11 septembre 1997, dans Le Parisien, qui évoque le cas d'une victime, Béatrice Ceretti, opérée en 1991 d'une hernie discale à la Clinique du sport et hospitalisée trois ans plus tard, en raison de violentes douleurs dans la colonne vertébrale.
Après une longue errance médicale et de nombreux diagnostics, la cause de ses douleurs est identifiée début 1997 : une infection post-opératoire au xenopi, un germe de la famille de l'agent de la tuberculose, remontant à sa première opération.
Béatrice Ceretti découvre, par la médiatisation de son cas, que 57 autres patients opérés des lombaires ou des cervicales entre janvier 1988 et mai 1993 dans cette clinique parisienne ont été contaminés. Tous souffrent au niveau de leur colonne vertébrale, rongée par une tuberculose osseuse.
Les autorités sanitaires ouvrent un numéro vert en octobre 1997 et nomment des experts ; la clinique est brièvement fermée. Treize patients, les plus gravement touchés, déposent plainte au pénal ; les autres engagent des poursuites au civil pour obtenir des indemnisations. Ils estiment que les méthodes de l'établissement ont fait passer la rentabilité avant leur sécurité, et dénoncent la lenteur des réactions des autorités médicales.
L'enquête
L'instruction-fleuve va mettre au jour une succession de manquements et de carences, dont deux principaux : la contamination du circuit d'eau potable de l'établissement par la mycobactérie xenopi et les mauvaises pratiques de stérilisation reprochées à trois chirurgiens.
Une première alerte est déclenchée dès 1989, après la découverte de la bactérie dans les lombaires d'un patient lyonnais opéré un an plus tôt. Une étude est conduite au sein de l'établissement, mais personne ne pense alors à analyser l'alimentation en eau du bloc opératoire. La cause de l'infection n'est pas identifiée, et aucune suite n'est donnée à cette alerte.
Pourtant, les cas d'infection de patients opérés du rachis se multiplient : au premier semestre 1993, la clinique en a identifié neuf.
Le docteur Pierre Sagnet, directeur de l'établissement, alerte alors la Direction générale de la santé, la Ddass et le Centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales.
Ce dernier enquête et conclut que "la source de l'épidémie était une contamination des instruments chirurgicaux (...) lors d'un rinçage à l'eau du réseau sanitaire de la clinique". Des questionnaires de satisfaction sont envoyés aux patients, mais ne les informent pas du risque de contamination. Il faudra donc attendre l'article du Parisien pour que l'affaire prenne une dimension publique et que la justice intervienne.
En 2001, les experts judiciaires soulignent le non-respect des règles de stérilisation des instruments chirurgicaux : en raison du grand nombre d'interventions programmées, certains instruments n'étaient pas stérilisés par la chaleur, mais placés dans une solution désinfectante et rincés avec l'eau filtrée du lave-mains du bloc opératoire.
Encore plus inquiétant, selon les témoignages d'aide-soignants, du matériel à usage unique aurait été réutilisé pour plusieurs interventions par l'un des praticiens.
Le procès et les réquisitions
Trois chirurgiens, Pierre Sagnet, Didier Bornert et Patrick Béraud, sont poursuivis pour "coups et blessures involontaires" et "non-assistance à personne en danger".
Lors de leur comparution en octobre 2009 devant la 31e chambre du tribunal correctionnel de Paris, les prévenus ont assuré avoir appliqué les règles d'hygiène en vigueur à l'époque et utilisées "par tous, partout".
Leur défense a également insisté sur le fait que la stérilisation du matériel ne relevait pas de leur responsabilité mais de celle du personnel médical.
Dans ses réquisitions, le parquet a clairement distingué la responsabilité de Pierre Sagnet, qui était aussi, au moment des faits, directeur de la clinique, contre lequel il a requis trois ans de prison, dont deux avec sursis, et 30 000 euros d'amende. Il lui est aussi reproché d'avoir tardé à endiguer l'épidémie et à informer les patients potentiellement contaminés.
Contre les deux autres médecins, Didier Bornert et Patrick Béraud, le parquet a requis des peines respectives de deux ans de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour le premier, et huit mois avec sursis pour le second.
Les condamnations
Mercredi 17 mars, le tribunal correctionnel de Paris a condamné le directeur Pierre Sagnet à quatre ans de prison dont 18 mois ferme et 50 000 euros d'amende.
Didier Bornert a été condamné à deux ans de prison, dont six mois ferme, et Patrick Béraud à huit mois de prison avec sursis.
Les peines de Pierre Sagnet et de Didier Bornert sont donc bien plus sévères que les réquisitions du ministère public.
Pierre Sagnet s'est dit "très, très mal" à la sortie de la salle d'audience. "Je suis meurtri, déçu. J'essaie de comprendre. On a jugé avec les connaissances d'aujourd'hui quelque chose qui s'est passé il y a vingt ans", a-t-il dit.
Les docteurs Sagnet et Bornert ont indiqué qu'ils feraient appel de ce jugement.
Le retentissement de l'affaire
L'affaire de la Clinique du sport représente le premier scandale de contaminations à grande échelle dans un établissement hospitalier. Par le biais de l'association qu'ils ont créé, Le Lien, les patients de la clinique se sont mobilisés pour alerter l'opinion et les pouvoirs publics sur l'urgence de la lutte contre ces infections.
En 2002, Le Lien obtient que la loi reconnaisse le droit à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux et d'infections nosocomiales. Aujourd'hui, ces infections sont considérées comme un problème de santé publique.
Dans les hôpitaux, les règles d'hygiène ont été rendues plus strictes, avec utilisation de solutions hydro-alcooliques et lavage systématique des mains. En parallèle, le ministère de la santé a entrepris de mesurer la qualité de l'hygiène de chaque hôpital.
Les infections nosocomiales continuent toutefois de faire des ravages. En 2006, elles ont touché près de 5 % des patients hospitalisés, et sont la cause de 4 000 décès par an.
--------------------------------------------------------------------------------
Pour en savoir plus :
- Ils m'ont contaminée, le livre-témoignage de Béatrice Ceretti, paru aux éditions L'Archipel en 2004
- Le site du Lien, l'association d'aide aux victimes d'infections nosocomiales, créée par d'anciens patients de la Clinique du sport
- Le texte de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits du malade sur le site Légifrance
- Le plan du gouvernement 2009-2013 de prévention des infections associées au soin, présenté en juillet 2009 par le ministère de la santé
Ce fut le premier d'une longue série de scandales médicaux liés aux infections nosocomiales. Mercredi 17 mars 2010, plus de vingt ans après les premières contaminations de patients de l'ancienne Clinique du sport, à Paris – aujourd'hui rebaptisée Centre médico-chirurgical Paris V –, le tribunal correctionnel de Paris a rendu un jugement sévère : le directeur Pierre Sagnet a été condamné à quatre ans de prison dont 18 mois ferme et 50 000 euros d'amende. Le chirurgien Didier Bornert a été condamné à deux ans de prison, dont six mois ferme, et le troisième chirurgien poursuivi, Patrick Béraud, à huit mois de prison avec sursis.
Une contamination détectée sur le tard
L'affaire éclate au grand jour le 11 septembre 1997, dans Le Parisien, qui évoque le cas d'une victime, Béatrice Ceretti, opérée en 1991 d'une hernie discale à la Clinique du sport et hospitalisée trois ans plus tard, en raison de violentes douleurs dans la colonne vertébrale.
Après une longue errance médicale et de nombreux diagnostics, la cause de ses douleurs est identifiée début 1997 : une infection post-opératoire au xenopi, un germe de la famille de l'agent de la tuberculose, remontant à sa première opération.
Béatrice Ceretti découvre, par la médiatisation de son cas, que 57 autres patients opérés des lombaires ou des cervicales entre janvier 1988 et mai 1993 dans cette clinique parisienne ont été contaminés. Tous souffrent au niveau de leur colonne vertébrale, rongée par une tuberculose osseuse.
Les autorités sanitaires ouvrent un numéro vert en octobre 1997 et nomment des experts ; la clinique est brièvement fermée. Treize patients, les plus gravement touchés, déposent plainte au pénal ; les autres engagent des poursuites au civil pour obtenir des indemnisations. Ils estiment que les méthodes de l'établissement ont fait passer la rentabilité avant leur sécurité, et dénoncent la lenteur des réactions des autorités médicales.
L'enquête
L'instruction-fleuve va mettre au jour une succession de manquements et de carences, dont deux principaux : la contamination du circuit d'eau potable de l'établissement par la mycobactérie xenopi et les mauvaises pratiques de stérilisation reprochées à trois chirurgiens.
Une première alerte est déclenchée dès 1989, après la découverte de la bactérie dans les lombaires d'un patient lyonnais opéré un an plus tôt. Une étude est conduite au sein de l'établissement, mais personne ne pense alors à analyser l'alimentation en eau du bloc opératoire. La cause de l'infection n'est pas identifiée, et aucune suite n'est donnée à cette alerte.
Pourtant, les cas d'infection de patients opérés du rachis se multiplient : au premier semestre 1993, la clinique en a identifié neuf.
Le docteur Pierre Sagnet, directeur de l'établissement, alerte alors la Direction générale de la santé, la Ddass et le Centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales.
Ce dernier enquête et conclut que "la source de l'épidémie était une contamination des instruments chirurgicaux (...) lors d'un rinçage à l'eau du réseau sanitaire de la clinique". Des questionnaires de satisfaction sont envoyés aux patients, mais ne les informent pas du risque de contamination. Il faudra donc attendre l'article du Parisien pour que l'affaire prenne une dimension publique et que la justice intervienne.
En 2001, les experts judiciaires soulignent le non-respect des règles de stérilisation des instruments chirurgicaux : en raison du grand nombre d'interventions programmées, certains instruments n'étaient pas stérilisés par la chaleur, mais placés dans une solution désinfectante et rincés avec l'eau filtrée du lave-mains du bloc opératoire.
Encore plus inquiétant, selon les témoignages d'aide-soignants, du matériel à usage unique aurait été réutilisé pour plusieurs interventions par l'un des praticiens.
Le procès et les réquisitions
Trois chirurgiens, Pierre Sagnet, Didier Bornert et Patrick Béraud, sont poursuivis pour "coups et blessures involontaires" et "non-assistance à personne en danger".
Lors de leur comparution en octobre 2009 devant la 31e chambre du tribunal correctionnel de Paris, les prévenus ont assuré avoir appliqué les règles d'hygiène en vigueur à l'époque et utilisées "par tous, partout".
Leur défense a également insisté sur le fait que la stérilisation du matériel ne relevait pas de leur responsabilité mais de celle du personnel médical.
Dans ses réquisitions, le parquet a clairement distingué la responsabilité de Pierre Sagnet, qui était aussi, au moment des faits, directeur de la clinique, contre lequel il a requis trois ans de prison, dont deux avec sursis, et 30 000 euros d'amende. Il lui est aussi reproché d'avoir tardé à endiguer l'épidémie et à informer les patients potentiellement contaminés.
Contre les deux autres médecins, Didier Bornert et Patrick Béraud, le parquet a requis des peines respectives de deux ans de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende pour le premier, et huit mois avec sursis pour le second.
Les condamnations
Mercredi 17 mars, le tribunal correctionnel de Paris a condamné le directeur Pierre Sagnet à quatre ans de prison dont 18 mois ferme et 50 000 euros d'amende.
Didier Bornert a été condamné à deux ans de prison, dont six mois ferme, et Patrick Béraud à huit mois de prison avec sursis.
Les peines de Pierre Sagnet et de Didier Bornert sont donc bien plus sévères que les réquisitions du ministère public.
Pierre Sagnet s'est dit "très, très mal" à la sortie de la salle d'audience. "Je suis meurtri, déçu. J'essaie de comprendre. On a jugé avec les connaissances d'aujourd'hui quelque chose qui s'est passé il y a vingt ans", a-t-il dit.
Les docteurs Sagnet et Bornert ont indiqué qu'ils feraient appel de ce jugement.
Le retentissement de l'affaire
L'affaire de la Clinique du sport représente le premier scandale de contaminations à grande échelle dans un établissement hospitalier. Par le biais de l'association qu'ils ont créé, Le Lien, les patients de la clinique se sont mobilisés pour alerter l'opinion et les pouvoirs publics sur l'urgence de la lutte contre ces infections.
En 2002, Le Lien obtient que la loi reconnaisse le droit à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux et d'infections nosocomiales. Aujourd'hui, ces infections sont considérées comme un problème de santé publique.
Dans les hôpitaux, les règles d'hygiène ont été rendues plus strictes, avec utilisation de solutions hydro-alcooliques et lavage systématique des mains. En parallèle, le ministère de la santé a entrepris de mesurer la qualité de l'hygiène de chaque hôpital.
Les infections nosocomiales continuent toutefois de faire des ravages. En 2006, elles ont touché près de 5 % des patients hospitalisés, et sont la cause de 4 000 décès par an.
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Pour en savoir plus :
- Ils m'ont contaminée, le livre-témoignage de Béatrice Ceretti, paru aux éditions L'Archipel en 2004
- Le site du Lien, l'association d'aide aux victimes d'infections nosocomiales, créée par d'anciens patients de la Clinique du sport
- Le texte de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits du malade sur le site Légifrance
- Le plan du gouvernement 2009-2013 de prévention des infections associées au soin, présenté en juillet 2009 par le ministère de la santé
samedi 27 mars 2010
Les hôpitaux de Paris empruntent jusqu'au Japon
Le Figaro, 23 mars 2010
Les épargnants japonais l'ignorent certainement autant que les patients des hôpitaux parisiens. Pourtant, la plus grande banque mutualiste nipponne, Zenkyoren, achète bel et bien des titres de dette de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP). Des obligations qu'on peut aussi acquérir à la Bourse de Zurich, en francs suisses. Et bien sûr en France.
Depuis 2006 en effet, la AP-HP ne se contente pas de financer ses projets par des prêts bancaires, mais dispose aussi d'un programme d'émissions obligataires. Ainsi en 2009, l'institution a emprunté à long terme 275 millions d'euros auprès des banques et a levé 106 millions d'euros d'obligations, dont une partie pour la première fois en devises.
Et, fait exceptionnel l'an passé, 100% des obligations ont été acquises par des étrangers.
«Avec les nouvelles règles prudentielles, les investisseurs internationaux sont à la recherche d'actifs sûrs. Certains d'entre eux, comme la banque mutualiste japonaise, ont besoin de souscrire pour des montants relativement limités, dans ce cas précis autour de 35 millions d'euros. Nous correspondons parfaitement à cette demande», explique Philippe Sauvage, directeur économique et financier de l'AP-HP.
Note la plus haute
De fait, les hôpitaux de Paris sont considérés comme un des émetteurs les plus solides par les agences de notation. Après Fitch en décembre dernier, Standard & Poor's a confirmé son triple A en mars.
«La note de l'AP-HP, égalisée avec celle de la République française, reflète l'opinion que le gouvernement français apporterait de façon quasi certaine un soutien prompt et suffisant à l'AP-HP si le groupe devait connaître de graves difficultés financières», explique sans ambages Standard & Poor's. Même si, en droit pur, l'établissement est juridiquement autonome.
Les agences gardent tout de même dans leur radar l'évolution du déficit de l'institution, censé disparaître en 2012. Par ailleurs, elles jugent que, bien qu'en hausse, la dette de l'institution est «modérée, représentant 5,6 années d'épargne brute en 2008», selon Fitch.
Grâce à cette excellente notation, l'AP-HP peut se financer à bas coût. En 2009, le taux d'intérêt moyen de sa dette à long terme n'a pas dépassé 2,87%. Et sur l'obligation en yens, le taux n'a été que de 1,73% ! Une aubaine alors que les besoins de financement augmentent.
En effet, la dette est passée de un milliard en 2005 à 1,9 milliard en 2009, suite au lancement d'un programme d'investissement. Depuis 2005, l'AP-HP investit en moyenne 510 millions par an, contre 315 millions en moyenne entre 2000 et 2005.
«Émettre des obligations permet de diversifier nos sources de financement. Entre les obligations et les prêts bancaires, nous choisissons à chaque fois le plus avantageux», conclut Philippe Sauvage.
Les épargnants japonais l'ignorent certainement autant que les patients des hôpitaux parisiens. Pourtant, la plus grande banque mutualiste nipponne, Zenkyoren, achète bel et bien des titres de dette de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP). Des obligations qu'on peut aussi acquérir à la Bourse de Zurich, en francs suisses. Et bien sûr en France.
Depuis 2006 en effet, la AP-HP ne se contente pas de financer ses projets par des prêts bancaires, mais dispose aussi d'un programme d'émissions obligataires. Ainsi en 2009, l'institution a emprunté à long terme 275 millions d'euros auprès des banques et a levé 106 millions d'euros d'obligations, dont une partie pour la première fois en devises.
Et, fait exceptionnel l'an passé, 100% des obligations ont été acquises par des étrangers.
«Avec les nouvelles règles prudentielles, les investisseurs internationaux sont à la recherche d'actifs sûrs. Certains d'entre eux, comme la banque mutualiste japonaise, ont besoin de souscrire pour des montants relativement limités, dans ce cas précis autour de 35 millions d'euros. Nous correspondons parfaitement à cette demande», explique Philippe Sauvage, directeur économique et financier de l'AP-HP.
Note la plus haute
De fait, les hôpitaux de Paris sont considérés comme un des émetteurs les plus solides par les agences de notation. Après Fitch en décembre dernier, Standard & Poor's a confirmé son triple A en mars.
«La note de l'AP-HP, égalisée avec celle de la République française, reflète l'opinion que le gouvernement français apporterait de façon quasi certaine un soutien prompt et suffisant à l'AP-HP si le groupe devait connaître de graves difficultés financières», explique sans ambages Standard & Poor's. Même si, en droit pur, l'établissement est juridiquement autonome.
Les agences gardent tout de même dans leur radar l'évolution du déficit de l'institution, censé disparaître en 2012. Par ailleurs, elles jugent que, bien qu'en hausse, la dette de l'institution est «modérée, représentant 5,6 années d'épargne brute en 2008», selon Fitch.
Grâce à cette excellente notation, l'AP-HP peut se financer à bas coût. En 2009, le taux d'intérêt moyen de sa dette à long terme n'a pas dépassé 2,87%. Et sur l'obligation en yens, le taux n'a été que de 1,73% ! Une aubaine alors que les besoins de financement augmentent.
En effet, la dette est passée de un milliard en 2005 à 1,9 milliard en 2009, suite au lancement d'un programme d'investissement. Depuis 2005, l'AP-HP investit en moyenne 510 millions par an, contre 315 millions en moyenne entre 2000 et 2005.
«Émettre des obligations permet de diversifier nos sources de financement. Entre les obligations et les prêts bancaires, nous choisissons à chaque fois le plus avantageux», conclut Philippe Sauvage.
Le déficit de l'AP-HP atteint 96 millions d'euros
Le Figaro, 27 mars 2010
Le chiffre est quasiment conforme au budget voté. L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) compte 597 équivalents temps plein en moins sur un an.
Dans les clous. Dans un contexte social toujours tendu, le conseil d'administration de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) s'est penché, ce samedi matin, sur les comptes 2009 de l'établissement.
Ils font apparaître un déficit de 96,2 millions d'euros, quasi conforme au budget voté (-95 millions), sur un budget total de 6,4 milliards. Les dépenses ont été légèrement supérieures aux prévisions, mais les recettes aussi.
Les investissements ont atteint le montant record de 593 millions. Il s'agit surtout de travaux immobiliers (rénovation des urgences de Saint-Antoine, future maternité de Port-Royal, bâtiment Laennec à Necker…) mais aussi d'un effort accentué sur l'informatique (près de 150 millions, alors que le chiffre tournait encore autour de 50 millions par an jusque 2005).
Sur la question sensible des effectifs, l'AP-HP comptait, fin décembre 2009, 71 678 «équivalents temps-plein» (ETP), plus 2887 en CDD. Soit un recul de 597 équivalents temps plein en un an qui, selon la direction, concerne surtout les CDD. Ces chiffres ne tiennent compte ni des intérimaires ni des médecins.
Les effectifs médicaux sont restés stables l'an dernier, autour de 9000 équivalents temps plein (ETP).
Le chiffre est quasiment conforme au budget voté. L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) compte 597 équivalents temps plein en moins sur un an.
Dans les clous. Dans un contexte social toujours tendu, le conseil d'administration de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) s'est penché, ce samedi matin, sur les comptes 2009 de l'établissement.
Ils font apparaître un déficit de 96,2 millions d'euros, quasi conforme au budget voté (-95 millions), sur un budget total de 6,4 milliards. Les dépenses ont été légèrement supérieures aux prévisions, mais les recettes aussi.
Les investissements ont atteint le montant record de 593 millions. Il s'agit surtout de travaux immobiliers (rénovation des urgences de Saint-Antoine, future maternité de Port-Royal, bâtiment Laennec à Necker…) mais aussi d'un effort accentué sur l'informatique (près de 150 millions, alors que le chiffre tournait encore autour de 50 millions par an jusque 2005).
Sur la question sensible des effectifs, l'AP-HP comptait, fin décembre 2009, 71 678 «équivalents temps-plein» (ETP), plus 2887 en CDD. Soit un recul de 597 équivalents temps plein en un an qui, selon la direction, concerne surtout les CDD. Ces chiffres ne tiennent compte ni des intérimaires ni des médecins.
Les effectifs médicaux sont restés stables l'an dernier, autour de 9000 équivalents temps plein (ETP).
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